Mentions légales

PROPRIETAIRE DU SITE

Terre d’Émeraude Communauté
Siège social : 4 chemin du Quart, 39270 ORGELET, France
SIRET 200 090 579 00018
Code NAF : 8411Z
Tél. : 03 84 25 41 13
Directeur de publication : Philippe PROST, Président
Rédactrice en chef : Isabelle ARNAL, Directrice Générale des services

CONCEPTION ET CRÉATION DU SITE

ADaKa SAS au capital de 5000 €
Siège social : 12 rue Charles Guillon 01000 Bourg en Bresse (France)
R.C.S BOURG EN BRESSE 499 437 515
N° TVA intracommunautaire : FR20499437515
Code NAF : 7311Z
Contact : contact@adaka.fr
Tél. : 04 74 23 10 02

HÉBERGEMENT

Koesio
SAS au capital de 1 120 000 Euros
Siège social : 53 avenue des Langories – Plateau de Lautagne 26000 Valence (France)
RCS Romans B 430 355 495
Code NAF : 4666Z
N° TVA intracommunautaire : FR 64 402031520

VIE PRIVEE

Terre D’émeraude Communauté s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles vous concernant à des tiers.

INFORMATIONS PERSONNELLES

Terre D’émeraude Communauté assure la sécurité de vos données transmises par vos soins mais vous demande de prendre les précautions nécessaires quant aux risques inhérents de l’outil Internet.

Terre D’émeraude Communauté s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de ce site, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) en date du 25 mai 2018 et à la loi Informatique et Libertés.

Conformément à la Loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter par courrier à l’adresse ci-dessus.

DROITS D’AUTEUR

Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos, squelettes techniques des pages) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée de Terre D’émeraude Communauté.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est interdite, sans accord préalable de Terre D’émeraude Communauté.

LIENS HYPERTEXTES

Le site propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir du site de Terre D’émeraude Communauté. Le contenu de ces sites ne peut engager la responsabilités de Terre D’émeraude Communauté.

Terre D’émeraude Communauté se réserve le droit de changer ses données légales à tout moment.

Partager sur les réseaux sociaux :